Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
IMETAL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
94503329
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) IMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMETAL domicilié(e) Tour Maine Montparnasse - 33, avenue du Maine, 75751 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 008 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503329.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 2004.

IMETAL a également déposé les autres marques suivantes : IMETAL , (Marque figurative) , I , (Marque figurative) , I , (Marque figurative)


IMETAL (Société anonyme) - Tour Maine Montparnasse - 33, avenue du Maine, 75751 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 562008151


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à l'exception des herbicides, fongicides parasiticides et insecticides; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; produits pour la rénovation des disques acoustiques; préparations chimiques pour repousser les agresseurs; antigels; antidétonants pour moteurs à explosion; bactéricides pour l'nologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin); préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; produits pour empêcher le démaillage des bas; produits pour la conservation du béton, du ciment ou des briques, à l'exception des peintures et des huiles; préparations pour l'imperméabilisation du ciment, à l'exception des peintures; produits pour adoucir ou purifier l'eau; matières filtrantes (substances minérales, substances végétales, matières plastiques à l'état brut, produits chimiques); préparation de micro-organismes autres qu'à usage vétérinaire ou médical, produits réfrigérants; terre pour la culture; tissu pour photocalques.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais; objets d'art en métaux communs; baguettes métalliques pour la soudure; balises métalliques non lumineuses; récipients métalliques, installations métalliques pour parquer les bicyclettes; boîtes aux lettres en métal; cabines en métal pour le bain, pour le téléphone ou pour la peinture au pistolet; corbeilles métalliques; étaux-établis; fermetures métalliques de récipients; monuments funéraires métalliques; huisseries métalliques; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie; manches métallique pour outils; palettes métalliques pour manutention; panneaux métalliques de signalisation, ni lumineux, ni mécaniques; constructions métalliques; mâts et poteaux métalliques; roulettes métalliques de meubles.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; vêtements de protection contre le feu, les accidents et les irradiations; lunettes de vue et de soleil; articles de lunetterie; chaussettes chauffées électriquement; appareils électriques pour le démaquillage; cireuses électriques pour le parquet ou pour les chaussures; enseignes lumineuses; enseignes mécaniques; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; mobilier spécial de laboratoire; programmes d'ordinateur enregistrés; signaux de brouillard non explosifs; verre optique; verre revêtu d'un dépôt conducteur; verrerie graduée; installations électriques pour préserver du vol.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; argenterie (vaisselle); objets d'art en métaux précieux; assiettes en métaux précieux; boutons de manchettes; cafetières non électriques en métaux précieux; récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux); ustensiles de cuisine en métaux précieux; ustensiles de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; aquariums (constructions); argile de potier; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; installations pour parquer des bicyclettes non métalliques; boîtes aux lettres (en maçonnerie); bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques); carton pour la construction; clôtures non métalliques; constructions non métalliques; feuilles en matière artificielle, pour marquage des routes; papier de construction; pavés éclairants; pavés lumineux; pieux d'amarrage non métalliques; poteaux non métalliques; quais flottants pour l'amarrage des bateaux (non métalliques); réservoirs en maçonnerie; verre de construction.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); conseils en organisation et direction des affaires; affichage; agences d'import-export; agences d'informations commerciales; agences de publicité; analyse du prix de revient; bureaux de placement; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; comptabilité; consultation pour les questions de personnel; services de dactylographie; établissement de déclarations fiscales; décoration de vitrines; démonstration de produits; diffusion (distribution) d'échantillons; estimation en affaires commerciales; études de marché; expertises en affaires; gestion de fichiers informatiques; informations d'affaires; localisation de wagons de marchandises par ordinateur; location de machines et d'appareils de bureau; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; mise à jour de documentation publicitaire; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité;préparation de feuilles de paye; prévisions économiques; promotion des ventes (pour des tiers); publication de textes publicitaires; publicité radiophonique; publicité télévisée; recherche de marché; recherches pour affaires; recrutement de personnel; relations publiques; établissement de relevés de comptes; services de relogement pour entreprises; renseignements d'affaires; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents); reproduction de documents; reproduction par héliographie; services de secrétariat; sondage d'opinion; information statistique; services de sténographie; tenue de livres; traitement de texte; transcription de communications; vente aux enchères; vérification de comptes.Traitement de matériaux; abattage d'animaux; abattage et débitage du bois; aimantation; apprêtage de textiles; apprêtage du papier; argenture (argentage); assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers); blanchiment de tissus; travaux sur bois; bordage d'étoffes; brasage; broderie; calandrage d'étoffes; travaux sur céramique; chaudronnerie; teinture de chaussures; chromage; coloration des vitres par traitement de surface; conservation des aliments et des boissons; coulage des métaux; couture; travail du cuir; décapage;découpage d'étoffes; désodorisation de l'air; développement de pellicules photographiques; dorure; traitement de l'eau; encadrement d'uvres d'art; étamage; travaux de forge; travail des fourrures; fraisage; galvanisation; gravure; ignifugation (ignifugeage) de tissus; imperméabilisation de tissus; impression de dessins; informations en matière de traitement de matériaux; traitement pour l'infroissabilité des tissus; laminage; magnétisation; traitement des métaux; meulage; meunerie; montage de bandes vidéo; nickelage; ourdissage; traitement du papier; travaux de peausserie; photogravure; placage d'or; placage (revêtement) par électrolyse; placages au cadmium; polissage (abrasion); polissage du verre optique; pressurage de fruits; purification de l'air; rabotage; raffinage; rafraîchissement de l'air; recyclage d'ordures et de déchets; reliure; retouche de vêtements; rétrécissement d'étoffes; sciage; travaux de sellerie; soudure; soufflage (verrerie); surpiquage de tissus; services de tailleurs; services de tannerie; taxidermie; services de teinturerie; traitement de textiles; tirage de photographies; traçage par laser; traitement antimite des étoffes; traitement antimite des fourrures; traitement des déchets (transformation); traitement des films cinématographiques; traitement du pétrole; trempe des métaux; vulcanisation (traitement de matériaux)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.